L ORGANISATION DES ECHANGES MONDIAUX

immo | 11 Mars, 2006 14:07

Chapitre 17 : L’ORGANISATION DES ECHANGES MONDIAUX

I. Du GATT à l’OMC :

1) Le GATT (general agreement on tariff and trade) :

Accords généraux sur le commerce et les tarifs douaniers en 1947. L’objectif est de financer le libre échange et de favoriser la pais entre les pays. Tous avantages accordés par un pays à un autre pays doivent être généralisés à tout pays, le but est de développer les échanges multilatéraux. Eliminer les quotas ou contagentement. Les pays doivent réduire les droit de douane. Les pays se rencontre lors de round qui dure longtemps, ce sont des périodes de négociation ayant pour but de baisser les droits de douanes. Mais on s’aperçoit de nombreux détournement. Création de l’OMC.

2) L’OMC (organisation mondiale du commerce) :

Lors de l’Uruguay round (1986-1994) et les accords de Marrakech signés le 15 avril 1994 naît l’OMC le 1^er janvier 1995. L’OMC est une organisation internationale qui veille à ce que les pays s’engagent sur ce qu’ils se sont engagés. L’OMC a un pouvoir de rétorsion, il peut sanctionner un pays qui ne respecte pas ses engagements. L’OMC peut obliger un pays a adapter sa législation nationale aux traités commerciaux qu’il a conclu. Il existe au sein de l’OMC, l’ORD (organisme de règlement des différents) qui juge et sanctionne.

3) Bilan des dernières conférence de l’OMC :

A) Conférence de Seattle (1999) :

C’est un échec, c’est lors de cette conférence que se sont fait entendre les alter mondialistes (confédération paysanne, ATTAC...). On y a abordé l’exception culturelle (le cinéma est le 7^ème art en Europe, c’est une industrie en Amérique), la culture ne doit pas être un produit de consommation courante.

B) Conférence de Doha (2001) :

En cas d’urgence sanitaire, les pays pauvres peuvent faire produire des médicaments génériques par des laboratoires sans payer de brevets (droit de propriété industrielle).

Conflit entre Etats-Unis et Union Européenne sur l’agriculture, les Etats-Unis nous accusent de trop subventionner notre agriculture et remettent en cause la politique agricole commune.

Les pays riches (Union Européenne) voudraient taxer les produits en provenance des pays pauvres qui ont été réalisés sans qu’aucune norme sociale ou environnementale n’est été respectée.

Les accords multi-fibre limitent les importations de textile en provenance des pays pauvres.

C) Conférence de Cancun (2003) :

Problème sur le coton entre pays pauvres et pays riches. Le coton représente près de 30% des recettes d’exportation des pays producteurs et faits vivre environs 10 millions de personnes. D’un coté, il y a les pays riches notamment les Etats-Unis qui subventionnent ses producteurs, l’offre est donc excédentaire par rapport à la demande, ce qui fait que le cour du coton diminue faisant baisser les recettes des pays producteurs. Les pays pauvres demande l’arrêt des subventions.

3) Critique de l’OMC :

Quelle est sa légitimité ? Elle n’est pas une organisation élue (déficit démocratique), elle attire notre attention pour respecter l’environnement, pour un respect des partages plus équitables des ressources.

II. La régionalisation des échanges mondiaux :

1) L’intégration régionale :

Renforcement des liens économiques et commerciaux entre plusieurs pays, ces liens sont voulus, ils donnent lieu à des accords parfois institutionnels (Union Européenne).

2) Les différents degrés d’intégration :

· La zone de libre échange : Les pays membres de la zone de libre échange commercent librement entre eux. Chaque pays reste libre de sa politique commerciale à l’égard des pays qui ne sont pas membre de la zone de libre échange.

· L’union douanière : Les pays membres de la zone de l’union douanière commercent librement entre eux. Ils appliquent les mêmes droit de douane aux pays qui n’appartiennent pas à l’union douanière.

· Le marché commun : Les pays membres d’un marché commun encouragent les échanges commerciaux entre eux. C’est à dire les échanges de biens et services. Mais en plus, ils développent entre eux la libre circulation des hommes et des capitaux. Ils appliquent les même droits de douane aux pays qui n’appartiennent pas au marché commun.

· L’union économique : Les pays réalisent un marché commun, ils harmonisent leurs politiques économiques.

· L’union économique et monétaire : Les pays réalisent un marché commun, ils mettent en place des politiques communes et créent une monnaie commune (ou ils décident de relier leur monnaie par des parités fixes).

4) Exemples d’ensembles régionaux constitués dans le monde :

Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, une centaine d’organisation économique régionale ont été créée. Parmi les plus récentes, on peut citer :

· L’ALENA en 1992 (accords de libre échange nord américain) : Zone de libre échange entre les Etats-Unis, le Canada et le Mexique.

· La Communauté Andine en 1995 : Union douanière réunissant la Bolivie, le Pérou, le Venezuela, la Colombie et l’Equateur.

· MERCOSUR (marché commun d’Amérique du sud ) institué en 1991, mise en vigueur en 1995 : Marché commun rassemblant le Brésil, l’Argentine, l’Uruguay et le Paraguay. Depuis 1996 le Chili et la Bolivie ont conclu un accord de libre échange avec les pays de MERCOSUR.

· L’Union Européenne : Espace économique le plus intégré. Cependant, l’intégration économique des différents pays a été progressive : 1957 (traité de Rome), 1968 (union douanière), 1993 (marché commun par le traité de Maastricht) et 199 (union économique et monétaire).

· L’ASEAN en 1967 (association des nations du sud-est asiatique) : Elle regroupe des pays suivants : Birmanie, Brunei, Cambodge, Indonésie, Laos, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande et Vietnam.

5) Bilateralisme et multilatéralisme :

Le bilaterisme se développe au profit ou au dépend du multilatéralisme. Le multilatéralisme favorise le libre échange. L’intégration régionale, la création d’espaces nationaux amène les pays membres a conclure des accords préférentiels entre eux. Depuis les accords du GATT, le commerce international repose sur le multilatéralisme, lorsqu’un pays accorde un avantage à un pays, il doit l’accorder à tous les pays membres. Hors, depuis le développement des unions régionales, il y a une remise en cause du multilatéralisme du GATT. Actuellement, les pays membres d’espace régionaux concluent entre eux des espaces préférentiels dont sont exclus les autres pays. Les relations commerciales aujourd’hui sont moins multilatérales. Dans quelle mesure la constitution d’espaces régionaux est-elle une entrave au commerce international ? En réalité, ces espaces ne sont pas une entrave au commerce international, il le prépare.

III. La tripolisation des échanges mondiaux :

Le développement des échanges régionaux est à l’origine de la tripolisation des échanges mondiaux. L’union fait la force.

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