Thonon74 :: Ressources pour le BTS MUC - ACRC - PDUC - Economie et droit
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Les relations interentreprises

thonon74 | 14 Mai, 2006 13:50

  • Les techniques juridiques de coopération
  • La concurrence
  • La propriété industrielle
 (Suite)

La protection du consommateur

thonon74 | 14 Mai, 2006 13:13

  • La protection du consommateur lors de la formation du contrat
  • La protection du consommateur lors de l'execution du contrat
  • Le surrendettement
 (Suite)

Les conflits collectifs du travail

thonon74 | 14 Mai, 2006 12:59

  • La grève
  • Le lock out
  • Le règlement des conflits collectifs
 (Suite)

Le statut du salarié

thonon74 | 13 Mai, 2006 18:19

  • Les pouvoirs de l'employeur
  • Les conditions de travail du salarié
 (Suite)

Le Contrat de travail

thonon74 | 13 Mai, 2006 17:32

  • Formation du contrat de travail
  • Les caractéristiques du contrat de travail
  • Les clauses particulières
  • Classification des contrats de travail

 (Suite)

Entreprise individuelle et entreprise sociétaire

thonon74 | 13 Mai, 2006 16:52

  • L'entreprise individuelle
  • L'entreprise sociétaire
 (Suite)

Le commercant

thonon74 | 13 Mai, 2006 16:32

  • La qualité de commercant
  • L'accès à la profession commerciale
  • Les obligations et les droits du commercant
 (Suite)

La responsabilité civile et pénale

thonon74 | 13 Mai, 2006 16:12

  • La responsabilité civile
  • La responsabilité pénale
 (Suite)

Les contrats

thonon74 | 13 Mai, 2006 14:37

  • Définition et classification des contrats
  • La formation des contrats
  • La nullité du contrat
  • L'éxécution du contrat

 (Suite)

La Preuve

thonon74 | 13 Mai, 2006 14:03

  • L'objet de la preuve
  • La charge de la preuve
  • Les procédés de preuve
  • Recevabilité des procédés de preuve
 (Suite)

Les sources du droit

thonon74 | 13 Mai, 2006 13:39

  • Les sources nationales
  • Les sources internationales
  • La hiérarchie des sources du droit
 (Suite)

L'organisation judiciaire

thonon74 | 13 Mai, 2006 13:15

  • Les principes fondamentaux
  • Les juridictions de l'ordre judiciaire
  • Les règles de compétence
 (Suite)

Le cadre juridique de l'activité économique

thonon74 | 13 Mai, 2006 12:59

  • Le droit et l'activité économique : les droits fondamentaux
  • Les pouvoirs publics économiques
  • Les pouvoirs privés économiques
 (Suite)

Lexique à connaitre en droit BTS MUC Lettres B et C

thonon74 | 14 Mars, 2006 13:24

  • Lexique commancant par la lettre B
  • Lexique commencant par la lettre C
 (Suite)

Lexique à connaitre en droit BTS MUC Lettre A

thonon74 | 14 Mars, 2006 13:04

  • Lexique commancant par la lettre A
 (Suite)

La Négociation collective

thonon74 | 20 Février, 2006 08:43

  • Principe de la négociation collective
  • Validation des conventions collectives
  • Modalités de négociation et d'application
 (Suite)

La representation des salariés

thonon74 | 17 Février, 2006 21:36

  • Les Organes de représentation des salariés
  • Role et fonction
  • Statut protecteur des représentant des salariés
  • Droit d'expression des salariés
 (Suite)

Le Conseil des prud'hommes

thonon74 | 17 Février, 2006 21:26

  • Organisation du Conseil de Prud'hommes
  • Compétences des Conseils de Prud'hommes
  • Procédure Prud'hommale
  • Sanctions
 (Suite)

La Rupture du contrat de travail

thonon74 | 17 Février, 2006 20:56

  • La Démission
  • Le Licenciement
  • Les suites de la rupture du contrat
 (Suite)

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