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Information Forum des BTS  >> BTS Assurance
 
 
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aline76
P'tit nouveau
P'tit nouveau


Inscrit le: 17 Mar 2005


bientot l'exam

je suis en bts assurance et je cherche les referentiels notamment en eco j'ai pas trop bien suivi ces cours icon_redface.gif pareil en droit des assurances si quelqu'un a les cours........
 
 
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bientot l'exam

 
 
jassure
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Inscrit le: 29 Juil 2004


plus de précision...

j'ai le référenciel:

Pour l'éco, précise si c'est l'économie générale et économie d'entreprise (auquel cas le programme est commun à tous les BTS du tertiaire (arrêté du 26.07.95 modifié), le référenciel du BTS Assurance ne donne pas le détail.

Pour l'économie et l'organisation de l'assurance, clique sur mon pseudo pour avoir accés à mes messages, je l'ai mis en ligne. (télécharge sur le site de la FFSA le rapport annuel... pour une partie de la révision)

Pour le droit des assurances, je ne l'ai pas encore transcrit en fichier informatique mais si tu me mets en mp un numéro de fax ou une adresse mail je peux te scanner la page et te la joindre en pièce jointe

Et puis j'image que tu n'es pas l'élève unique de BTS Assurances de ton école icon_wink.gif pour les cours manquants, penses à "tes petits camarades" icon_mrgreen.gif
 
 
jassure
Best Member
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Inscrit le: 29 Juil 2004


Droit des assurances

Bon, en définitive, avec un scanner associé à la reconnaissance de caractère, ce n'est pas si long (pas pour toi aline76, puisqu'à l'heure de ce post, tu as déjà eu l'information en direct mais pour tous les autres) icon_mrgreen.gif :

icon_arrow.gif icon_arrow.gif Présentation générale des contenus de formation :

1 - Le contrat d'assurance
2 - La réglementation des entreprises d'assurance
3 - Les intermédiaires d'assurance


1 - Le contrat d'assurance

Le cadre juridique du contrat d'assurance
Les caractères du contrat d'assurance

Les règles Juridiques du contrat d'assurance:
Les règles de formation et de modification
La durée du contrat
La transmission et la cessation
Les règles de procédure : compétence et prescription

Les éléments du contrat d'assurance :
Le risque :
- La déclaration du risque
- Les exclusions de risques

La prime ou la cotisation :
- Composantes de la prime ou la cotisation
- Le paiement de la prime ou la cotisation

La réalisation du risque :
- Les droits et obligations de l'assuré
- Les obligations et droits de l'assureur

Les particularités des assurances de dommages

Les particularités des assurances de personnes

2 - La réglementation des entreprises d'assurance

Origine et but de la réglementation

Les formes juridiques des entreprises d'assurance :

Les sociétés anonymes d'assurance
Les sociétés d'assurance mutuelles
Les organismes particuliers : Caisse Nationale de
Prévoyance, Caisse Centrale de Réassurance

Le contrôle des entreprises d'assurance :

Organisation et formes de contrôle
L'agrément
La liberté d'établissement communautaire
La liberté de prestation de services (L.P.S.) en droit européen et en droit français

Le contrôle de l'activité: engagements réglementés, représentation, solvabilité

La cessation d'activité

3 - Les intermédiaires d'assurance

Les différents types d'intermédiaires

La réglementation régissant la distribution de l'assurance

Les droits et obligations des intermédiaires (Agents Généraux, courtiers)