Analyse d'arrêt

[Tahitii]

Bonjour à tous!

J'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas trouvé de méthode pour l'analyse d'arrêt.
J'ai beaucoup de mal à les faire et je souhaite m'entrainer avec une méthode claire et correcte.

Si vous avez ça ou si cela existe sur le forum, merci de me le dire.

De plus, sur ce sujet on pourrait communiquer sur l'analyse d'arrêt avec nos méthodes, nos trucs et astuces, nos façons de faire, de gagner du temps... etc

A bientôt!

 

[moime]

Bonjour à tous!

J'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas trouvé de méthode pour l'analyse d'arrêt.
J'ai beaucoup de mal à les faire et je souhaite m'entrainer avec une méthode claire et correcte.

Si vous avez ça ou si cela existe sur le forum, merci de me le dire.

De plus, sur ce sujet on pourrait communiquer sur l'analyse d'arrêt avec nos méthodes, nos trucs et astuces, nos façons de faire, de gagner du temps... etc

A bientôt!

avec explication audio-vidéohttp://www5.ac-lille.fr/~zola/b/analyse_decision_justice_mobilite/

 

[Tahitii]

Merci Moime pour ta réponse rapide!
Je ne peux consulter cette vidéo là où je suis actuellement car je n'ai pas de carte son dommage :cry:

 

[clem85]

Les étapes sont :

- Date et Juridiction : "Ceci est un arrêt de la Cour d'Appel de Nantes du 17 avril 2010, dans une affaire opposant M. X à Mme Y"

- Résumé des faits : expose les faits sans rentrer dans les détails, sans présenter le problème, la solution ou les éléments d'argumentation.

- Procédure : demandeur, défendeur / appelant, intimé... juridictions...

- Problème de droit

- Arguments des parties

- Décision et motifs de la décision

:smile: Voilà ! En espérant que ça t'ai aidé !

 

[moime]

Merci Moime pour ta réponse rapide!
Je ne peux consulter cette vidéo là où je suis actuellement car je n'ai pas de carte son dommage :cry:

même sans la carte son tu peux suivre le diaporama en lisant (penses à cliquer )

 

[Tahitii]

Bon j'ai trouvé un résumé dites moi ce que vous en pensez:

D'abord rappeler la cour - la chambre (si cassation) et la date de l'arret.
1) Les parties :
Donner les identites, fonctions, demandeur ou defendeur.
2) Les faits :
Resumer les faits, de preference par ordre chronologique.
3) La procedure anterieure :
Retracer la procedure en citant les differentes juridictions.
4) Le probleme de droit :
Rediger le probleme juridique sous forme d'une question precise. (qui trouve sa reponse dans la decision rendue)
5) Les pretentions et arguments des parties :
Resumer les pretentions et les arguments de chaque partie.
6) La solution juridique :
Donner la solution, dire si la juridiction donne raison ou pas au demandeur.

 

[LILYB]

Analyse d'arrêt

J'ajouterai :

1) Les parties :
Donner les identites, fonctions, demandeur ou defendeur si c'est en Première Instance, Appelant ou Intimé si c'est en Cour D'appel, Demandeur ou Défendeur au Pourvoi pour le Pourvoi en Cassation.
2) Les faits :
Resumer les faits, de preference par ordre chronologique.
3) La procedure anterieure :
Retracer la procedure en citant les differentes juridictions, la ville, la date, demandeur/défendeur ou appelant/intimé ..., la décision.
4) Le probleme de droit :
Rediger le probleme juridique sous forme d'une question precise. (qui trouve sa reponse dans la decision rendue)
5) Les pretentions et arguments des parties :
Resumer les pretentions et les arguments de chaque partie.
6) La solution juridique :
Donner la solution, dire si la juridiction donne raison ou pas au demandeur. et la raison de cette décision.

:smile:

 

[Tahitii]

Merci Lilyb!

Donc si je suis ça à l'examen c'est bon pour le commentaire d'arrêt?

Et on peut faire juste par réponse rapide ou en redigant?

 

[clem85]

Merci Lilyb!

Donc si je suis ça à l'examen c'est bon pour le commentaire d'arrêt?

Et on peut faire juste par réponse rapide ou en redigant?

Oui, c'est bon ! Mais il faut faire des phrases construites et rédigées. :smile:

 

[moime]

Merci Lilyb!

Donc si je suis ça à l'examen c'est bon pour le commentaire d'arrêt?

Et on peut faire juste par réponse rapide ou en redigant?

il faut être précis surtout, pas de baratin pas copier coller .. l'objectif c'est de montrer que tu comprend le sens juridique de ce que tu lis

 

[Tahitii]

Ok merci pour vos réponses. Donc si j'ai bien compris, ne pas mettre:

Les faits : REPONSE... etc

Mais faire un paragraphe avec toutes les réponses (en même temps ça revient au même!) et je trouve même que c'est plus lisible et rapide à corriger en faisant Les faits: REPONSE...etc

 

[moime]

Ok merci pour vos réponses. Donc si j'ai bien compris, ne pas mettre:

Les faits : REPONSE... etc

Mais faire un paragraphe avec toutes les réponses (en même temps ça revient au même!) et je trouve même que c'est plus lisible et rapide à corriger en faisant Les faits: REPONSE...etc

si au contraire tu peux même faire un tableau... (je précise pas pour le developpement structuré) le correcteur a besoin de voir les rubriques pour corriger "vite"donc tu mets parties: monsieur un tel salarié et madame un tel employeurfaits:madame untel a constaté que monsieur un tel s'est connecté sur internet a des fins non professionnelles pendant plus de 40h pendant le mois de décembre sur le poste auquel il était seul a avoir accès et l'a licencié pour faute grave.procédure:1er degré: conseil de prud'hommes demandeur monsieur untel défendeur madame un teldécision: déboute monsieur untel (si on connait la décision)cours d'appel (s 'il y en a une)appelant monsieur untelintimé madame unteldécision: infirme la décision du conseil de prud'hommes.cour de cassation : demandeur madame un tel défendeur (monsieur)pas besoin de parler du reste c'est ce qui est analyséprétention des parties monsieur veut.....madame veut ...
problème juridique: c'est le plus délicat : sous forme de question impersonnelle (donc pas madame untel ou monsieur untel, mais un employeur et un salairé..
décision de la cour cassation (cassé l'arret de la cour d'appel ou a rejeté le pourvoi) parceque (et là on donne la réponse au problème juridique
donc fais apparaitre tes rubriques ce n'est pas une dissertation..

 

[Tahitii]

Ok merci!

Vous vous contredisez avec clem85!
Mais je susi d'accord dans le sens o c'est bien de faire gagner du temps au correcteur

 

[clem85]

Ok merci!

Vous vous contredisez avec clem85!
Mais je susi d'accord dans le sens o c'est bien de faire gagner du temps au correcteur

Non, je n'ai jamais dit qu'il ne fallait pas faire ça ! Tu as mal compris !
Je disais juste qu'il fallait faire des phrases.

 

[Tahitii]

Alors parfait nous sommes tous d'accord!

Ca c'est pour la présentation et la facon de repondre.

Maintenant y a t il des trucs et astuces? Des choses qu'il faut savoir et qui serve afin de nous aider au mieux?

 

[moime]

Ok merci!

Vous vous contredisez avec clem85!
Mais je susi d'accord dans le sens o c'est bien de faire gagner du temps au correcteur

non je pense qeu clem voulait dire qu'il faut rédiger des phrases ...sinon c'est pas une question de faire gagner du temps c'est plutôt il y a risque qu'il cherche quelque chose et ne le trouve pas ==> ne te note pas dessus
bon courage

 

[clem85]

Maintenant y a t il des trucs et astuces? Des choses qu'il faut savoir et qui serve afin de nous aider au mieux?

Tu n'as jamais fait d'analyse d'arrêt en fait si je comprends bien ?

 

[LILYB]

En effet, un tableau peut très bien faire l'affaire mais il faut bien faire attention à faire des phrases construites et claires. Pas de tiret,... ! Pour le reste, tu suis la méthode et ça devrait aller...

 

[Tahitii]

Si j'ai déjà fait des commentaires d'arrêt.
Le soucis c'est que je prépare mon diplôme par correspondance et c'est très mal suivi...

 

[LILYB]

Commentaire et analyse = deux choses différentes si je ne me trompe pas donc :excl: aux mots que tu emploies pour qualifier ton travail :smile: