Re : fiche d'arrêt ou commentaire d'arrêt?
Bonjour,
A lexamen on vous demande de faire une analyse d'un arrêt de la cour de cassation et non un commentaire qui est un exercice beaucoup plus difficile et que l'on apprend en fac.
Il s'agit d'analyser un arrêt selon une méthodologie précise c'est à dire un plan que doit connaitre chaque élève pour réaliser cet exercice.
La connaissance de ce plan c'est à dire la méthodologie est essentielle pour analyser un arrêt sans compter l'organisation judiciaire puisqu'il convient, dans l'une des parties de préciser la procédure antérieure c'est à dire notamment les juridictions qui ont statué avant la cour de cassation et leur positionnement.
Mais avant toute chose, il faut bien comprendre comment se présente un arrêt de cassation et un rejet de pourvoi, la difference entre les deux, où se trouvent les faits, l'argumentation de la cour d'appel puis celle de la cour de cassation.
En esperant avoir pu vous aider.